Avant les cours ni les enseignants ni le directeur/la directrice n’ont la responsabilité de la surveillance des élèves pendant les temps de garderie, que ce soit pendant une garderie municipale ou durant le laps de temps pendant lesquels les élèves attendent leur car de ramassage par exemple.

L’accueil des élèves a lieu 10 min avant le début de chaque classe. La surveillance s’exerce dans les locaux scolaires et sur le temps strictement scolaire. Il s’arrête au moment où les élèves quittent l’école dans les minutes qui suivent la fin des cours ou à la remise des élèves aux personnes chargées de la surveillance des garderies ou des transports scolaires.

Seuls les enfants de maternelle doivent être impérativement remis à leurs parents ou à une personne qu’ils ont clairement mandatée. Les enfants de l’école élémentaire dès le CP peuvent rejoindre seul leur domicile.

Pendant les récréations, les rotations des services de surveillance sont mises en place sous la responsabilité du directeur d’école (généralement en conseil des maîtres mais le directeur étant responsable, il peut décider seul).