Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008

et circulaires 2013-017 du 4 février 2013 et 2013-019 du février 2013 

24 heures hebdomadaires d’enseignement

108 heures annuelles de service réparties de la manière suivante :

- 36 h consacrées à des activités pédagogiques complémentaires (des aides pédagogiques avec un groupe restreint d’élèves)

- 48 heures consacrées aux travaux en équipes pédagogiques, aux relations avec les parents, à l’élaboration et au suivi des projets personnalisés de scolarisation pour les élèves handicapés,....

- 18 heures d’animation et de formation pédagogique (9 h d’animations pédagogiques et 9 h de formation en partie ou en totalité à distance),

- 6 heures de participation aux conseils d’école.